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Marques déposées par monsieur Gérard PANHELLEUX
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ATYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATYS
Monsieur Gérard PANHELLEUX

Numéro de dépôt :
1542961
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
28/04/1999

Présentation de la marque ATYS

Déposée le 28 avril 1989 par monsieur Gérard PANHELLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard PANHELLEUX domicilié(e) 66 Rue de la Mariette, 72000 LE MANS - France.

La marque ATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYS est expirée depuis le 28 avril 1999.

Gérard PANHELLEUX a également déposé les autres marques suivantes : TAC SEA , NAVI BUS , TREMIX , MINARIS , TAK SEA , NAVY BUS , AXIS , ACTION DESIGN , AXIS TECHNOLOGIES , STRATITUBING


Monsieur Gérard PANHELLEUX - 66 Rue de la Mariette, 72000 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Caoutchouc, produits en cette matière, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].